Conditions Générales d'Utilisation

Préambule
 
Les présentes conditions générales d’utilisation sont conclues entre :
  • le gérant du site internet ou site web, ci-après désigné l’Éditeur,
  • toute personne souhaitant accéder au site et à ses services, ci-après appelé l’Utilisateur.

Article 1 – Principes

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet l’encadrement juridique de l’utilisation du site mathieufrevin-therapeute.fr et de ses services.

Le site Internet https://mathieufrevin-therapeute.fr/ est un service de :

  • La microentreprise Mathieu Frévin
  • située au 88 rue Carnot 93100 Montreuil
  • adresse URL du site : https://mathieufrevin-therapeute.fr/
  • e-mail: mfrevin.therapeute@gmail.com
  • numéro de téléphone : 09 81 71 57 70

Les CGU doivent être acceptées par tout Utilisateur, et son accès au site vaut acceptation de ces conditions.

Article 2 – Evolution et durée des CGU

Les présentes conditions générales d’utilisation sont conclues pour une durée indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur à compter du début de l’utilisation du service.

Le site mathieufrevin-therapeute.fr se réserve le droit de modifier les clauses de ces CGU à tout moment et sans justification.

Article 3 – Accès au site

Tout utilisateur ayant accès à Internet peut accéder gratuitement et depuis n’importe où au site mathieufrevin-therapeute.fr. Les frais supportés par l’utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur.

Le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.

Article 4 – Responsabilités

La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption site ou à une de ses fonctionnalités.

Le matériel de connexion au site utilisée est sous l’entière responsabilité de l’Utilisateur qui doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger le matériel et les données notamment d’attaques virales par Internet. L’utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’Utilisateur :

  • du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet
  • du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes CGU.

L’Éditeur n’est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur à des tiers et/ou à l’équipement de l’Utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du site et l’Utilisateur renonce à toute action contre l’Éditeur de ce fait.

Si l’Éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’utilisation du site par l’Utilisateur, il pourra retourner contre lui pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Tous les documents techniques, produits, photographies, textes, logos, dessins, vidéos, etc., sont soumis à des droits d’auteur et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Lorsqu’ils sont remis à nos clients, ils demeurent la propriété exclusive de Mathieu Frévin seul titulaire des droits de propriété intellectuelle sur ces documents, qui doivent lui être rendus à sa demande.

Nos clients s’engagent à ne faire aucun usage de ces documents, susceptible de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle du fournisseur et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers, en dehors d’une autorisation expresse et préalable donnée par l’Éditeur.

Article 6 – Liens hypertextes

La mise en place par l’Utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’Éditeur, sollicitée par courriel à l’adresse suivante : mfrevin.therapeute@gmail.com

L’Éditeur est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où l’Éditeur accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de l’Éditeur.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’Éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de l’Éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 7 – Protection des données personnelles

Données collectées

Les données à caractère personnel qui sont collectées sur ce site sont les suivantes :

  • ouverture de compte : lors de la création du compte de l’Utilisateur ;
  • connexion : lors de la connexion de l’Utilisateur au site web, celui-ci enregistre, notamment, ses nom, prénom, données de connexion d’utilisation, de localisation et ses données relatives au paiement ;
  • profil : l’utilisation des prestations prévues sur le site web permet de renseigner un profil, pouvant comprendre une adresse et un numéro de téléphone ;
  • paiement : dans le cadre du paiement des produits et prestations proposés sur le site web, celui-ci enregistre des données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit de l’Utilisateur ;
  • communication : lorsque le site web est utilisé pour communiquer – l’Utilisateur font l’objet d’une conservation temporaire.
  • cookies : les cookies sont utilisés dans le cadre de l’utilisation du site. L’Utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

Utilisation des données personnelles

Les données personnelles collectées auprès des Utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site web, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

  • accès et utilisation du site web par l’Utilisateur ;
  • gestion du fonctionnement et optimisation du site web ;
  • organisation des conditions d’utilisation des services de paiement ;
  • vérification, identification et authentification des données transmises par l’Utilisateur;
  • proposition à l’Utilisateur de la possibilité de communiquer avec d’autres Utilisateurs du site web ;
  • mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;
  • personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ;
  • prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
  • gestion des éventuels litiges avec les Utilisateurs ;
  • envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’Utilisateur.

Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces, dans les cas suivants :

  • lorsque l’Utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, le site web est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;
  • lorsque l’Utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site web, des informations accessibles au public ;
  • lorsque l’Utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;
  • lorsque l’Éditeur recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance Utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’Utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
  • si la loi l’exige, l’Éditeur peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le site web et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;
  • si l’Éditeur est impliqué dans une opération de fusion, acquisition, cession d’actifs ou procédure de redressement judiciaire, il pourra être amené à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les Utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

Sécurité et confidentialité

L’Éditeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Toutefois, il est à signaler qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et l’Éditeur ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage internet.

Mise en œuvre des droits des utilisateurs

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les Utilisateurs disposent des droits suivants, qu’ils peuvent exercer en faisant leur demande à l’adresse suivante : mfrevin.therapeute@gmail.com :

  • le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, l’Éditeur peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ;
  • le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par l’Éditeur sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations ;
  • le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel conformément aux lois applicables en matière de protection des données ;
  • le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à l’Éditeur de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
  • le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD ;
  • le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que l’Éditeur leur remette les données personnelles qui lui sont fournies pour les transmettre à un nouveau site web.

Evolution de la présente clause

L’Éditeur se réserve le droit d’apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, l’Éditeur s’engage à publier la nouvelle version sur son site. L’Éditeur informe également les Utilisateurs de la modification par messagerie électronique, dans un délai minimum de 15 jours avant la date d’effet. Si l’Utilisateur n’est pas d’accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.

Article 8 – Cookies

Le site mathieufrevin-therapeute.fr peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Article 9 – Loi applicable

Les présentes CGU sont soumises à l’application du droit français. Si les parties n’arrivent pas à résoudre un litige à l’amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Article 10 – Politique de conservation des données

L’Éditeur conserve les données de l’Utilisateur sur la durée nécessaire pour fournir ses services ou son assistance. Dans une mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer les modalités et conditions du site web, l’Éditeur peut également conserver certaines des informations nécessaires de l’Utilisateur, au-delà même de la fermeture de son compte ou au-delà de la durée nécessaire pour fournir ses services.

Article 11 – Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des sociétés tierces exclusivement dans l’Union Européenne, dans les cas suivants :

  • lorsque l’Utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres du site web, des informations accessibles au public ;
  • quand l’Utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;
  • quand l’Éditeur recourt aux services de prestataires pour fournir l’assistance Utilisateurs, la publicité et les services paiement. Ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel ;
  • si la loi l’exige, l’Éditeur peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre le site web et se conformer aux procédures administratives et judiciaires.

Article 12 – Offres commerciales

L’Utilisateur est susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. En cas de refus merci de contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : mfrevin.therapeute@gmail.com. Les données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’Éditeur à des fins de prospection commerciale. En cas de refus merci de contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : mfrevin.therapeute@gmail.com.

Si, lors de la consultation du site, l’Utilisateur accède à des données à caractère personnel, il doit s’abstenir de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

L’Éditeur décline toute responsabilité à cet égard. Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

Article 13 – Cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un “Cookie” ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone..) et lu par exemple lors de la consultation d’un site Internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).

En naviguant sur ce site, des cookies émanant de la société responsable du site concerné et/ou des sociétés tiers pourront être déposés sur le terminal de l’Utilisateur.

Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des “cookies” apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, l’Utilisateur sera réputé informé et avoir accepté l’utilisation des-dits cookies. Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois. L’Utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

Toutes les informations collectées ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Le type de cookies utilisés et leurs objectifs

Les cookies utilisés sont les suivants :

  • Cookies fonctionnels : ils permettent d’améliorer le fonctionnement du site web et de le rendre plus convivial pour l’Utilisateur.
  • Cookies de mesure d’audience : ils garantissent qu’un cookie anonyme est généré à chaque fois qu’un site web est visité. Ces cookies permettent de savoir si l’Utilisateur a déjà visité le site auparavant. Ce n’est que lors de la première visite qu’un cookie est créé.
  • Lors des visites suivantes, l’utilisation du cookie déjà existant est automatique. Ce cookie n’est utilisé qu’à des fins statistiques. De cette façon, les données suivantes peuvent être collectées :
    • le nombre d’Utilisateurs uniques
    • la fréquence à laquelle les Utilisateurs visitent le site
    • quelles pages les Utilisateurs consultent
    • combien de temps les Utilisateurs consultent une page particulière
    • la page à partir de laquelle les Utilisateurs quittent le site
  • Cookies de suivi : ils permettent d’analyser la navigation, les habitudes de consultation ou de consommation sur le site web dans le but de proposer des publicités ciblées ou des services personnalisés. Le profil qui est établi en fonction de ces données n’est pas lié aux nom, adresse, adresse mail, etc. de l’Utilisateur, mais sert uniquement à faire correspondre les publicités à son profil, afin qu’elles soient aussi pertinentes que possible. Le consentement de l’Utilisateur est requis pour ces cookies. Ils ne seront pas installés sans consentement.
  • Cookies des tiers : ils permettent de suivre les pages que l’Utilisateur visite sur Internet afin de créer son profil personnel. Ce profil n’est pas lié aux nom, adresse, adresse mail, etc. de l’Utilisateur, comme indiqué plus haut, mais sert uniquement à l’identifier comme un visiteur unique et à adapter les annonces publicitaires à son profil afin qu’elles soient aussi pertinentes que possible. Le consentement de l’Utilisateur est requis pour ces cookies. Ils ne seront pas installés sans consentement.
  • Cookies liés aux réseaux sociaux : ils permettent aux réseaux sociaux d’enregistrer les articles et les pages partagés par l’Utilisateur via leurs boutons de partage. Ils peuvent également contenir des cookies de suivi qui tracent le comportement de navigation de l’Utilisateur sur Internet.
  • Cookies d’amélioration du site : ils permettent de tester différentes versions d’une page Internet afin de savoir quelle page est la mieux utilisée.

Les cookies solvants sont présents sur ce site :

Cookies Google :

  • Google analytics : permet de mesurer l’audience du site ;
  • Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google ;
  • Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces ;
  • Google Dynamic Remarketing permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches ;
  • Google Adwords : conversion outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ;
  • DoubleClick : cookies publicitaires de GOOGLE pour diffuser des bannières.

La durée de vie de ces cookies est de treize mois.

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des cookies : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Droits à l’égard des données personnelles

L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de limitation et de suppression de ses données personnelles. En outre, il a le droit de s’opposer au traitement des données personnelles et le droit à la transférabilité de ses données. Ces droits sont exerçables en envoyant un mail à l’adresse suivante : mfrevin.therapeute@gmail.com. Afin de prévenir les abus, une identification de l’Utilisateur sur le site web est possible. Lorsqu’il s’agit d’accéder à des données personnelles liées à un cookie, il est demandé à l’Utilisateur d’envoyer une copie du cookie en question (identifiable dans les paramètres du navigateur).

Blocage et suppression des cookies

Les cookies sont à tout moment blocables et supprimables via le navigateur Internet de l’Utilisateur. Il est également possible d’indiquer que certains cookies ne peuvent pas être installés via la fonction d’aide du navigateur. En cas de suppression des cookies, il est possible de configurer le navigateur de manière à recevoir un message lorsqu’un cookie est installé. 

Certains cookies de suivi sont installés par des tiers qui affichent des publicités sur le site web. Ces cookies peuvent être supprimés de manière centralisée via www.youronlinechoices.eu.

A noter qu’en cas de refus des cookies, l’Éditeur ne sera pas en mesure de garantir le bon fonctionnement du site web. Certaines caractéristiques du site peuvent être altérées et dans certains cas, son accès peut être rendu impossible. De plus, le refus des cookies ne signifient pas une absence de publicité. Les annonces ne sont plus adaptées aux centres d’intérêt de l’Utilisateur et peuvent donc apparaître plus souvent.

Les étapes à suivre pour ajuster vos paramètres varient d’un navigateur à un autre. Si nécessaire, consultez la fonction d’aide de votre navigateur, ou rendez-vous sur l’un des liens ci-dessous pour accéder directement au manuel de votre navigateur.

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/effacer-les-cookies-pour-supprimer-les-information

Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?co=GENIE.Platform=Desktop&hl=fr

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/278835/how-to-delete-cookie-files-in-internet-explorer

Safari : https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_FR

Nouveaux développements et cookies non prévus

Sur certaines des pages du site web, peut être utilisé du contenu hébergé sur d’autres sites et rendu accessible sur notre site web au moyen de certains codes (contenu intégré). Ces codes utilisent souvent des cookies. L’Éditeur n’a cependant aucun contrôle sur la politique d’utilisation des cookies de ces tiers.

Il est également possible que, par l’intermédiaire du site web, des cookies soient placés par d’autres personnes. En cas de découverte sur le site web de cookies non encore identifiés par l’Éditeur, merci de le faire savoir par mail. Le tiers concerné est également directement contactable pour s’informer de la nature, la raison, la durée de vie des cookies placés et les mesures de protection de la vie privée de l’Utilisateur.

Remarques

Cette politique d’utilisation des cookies sera régulièrement mise à jour par exemple lors d’une modification du site web ou des règles le concernant. Merci de consulter cette page pour prendre connaissance de la dernière version de la politique d’utilisation cookies du site web.

Pour toutes questions et/ou tous commentaires, un message peut être envoyé à l’adresse suivante : mfrevin.therapeute@gmail.com.

Article 14 – Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’Éditeur.

Article 15 – Loi applicable

Les présentes CGU du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’Éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

Article 16 – Contact

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, un message peut être envoyé à l’adresse suivante : mfrevin.therapeute@gmail.com.